Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRONCHES DE CAKE
ST MICHEL HOLDING, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3903101
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2022
TRONCHES DE CAKE de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque TRONCHES DE CAKE

Déposée le 7 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRONCHES DE CAKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle, 2, boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France.

La marque TRONCHES DE CAKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903101.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRONCHES DE CAKE est expirée depuis le 7 mars 2022.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT BIO , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE , BONJOUR GRANDE GALETTE ST MICHEL 1905


ST MICHEL HOLDING, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle, 2, boulevard de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


Cabinet STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE - 18, rue Soleillet - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; compléments nutritionnels ; boissons diététiques à usage médical ; farines à usage pharmaceutique ; compléments alimentaires de germes de blé ; compléments alimentaires de glucose ; huiles à usage médical ; graisses à usage médical ; levure à usage pharmaceutique ; pain pour diabétiques à usage médical ; sels à usage médical ; sucre à usage médical ; tisanes ; herbes médicinales ; graines de lin à usage pharmaceutique.

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : affiches ; brochures ; carnets ; cartes ; cartonnages ; catalogues ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie, imprimés ; livres ; livrets ; périodiques ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; clichés ; affiches ; albums ; blocs, dossiers, enveloppes, feuilles, fiches (papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; cahiers ; calendriers ; cartes ; brochures, catalogues, imprimés, livres, livrets, manuels, périodiques, revues en matière de recettes culinaires ; décalcomanies ; fournitures pour écrire ; papier d'emballage ; enseignes en papier ou en carton ; images ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; auges ; batteurs non électriques ; becs verseurs ; beurriers ; cloches à beurre ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bols ; boules à thé ; coupe-pâte (couteau de boulange) ; couvercles de pots ; cruches ; cuillers à mélanger, spatules, moules (ustensiles de cuisine) ; dessous-de-plat ; filtres à café non électriques ; moulins à café à main ; cafetières non électriques ; casseroles ; récipients pour la cuisine ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; entonnoirs ; services à épices ; rouleaux à pâtisserie ; faïence ; filtres à thé ; flacons ; seaux à glace ; louches de cuisine ; pelles à tartes ; planches à découper pour la cuisine ; récipients pour la cuisine ; ronds de serviettes ; services (vaisselle) ; sucriers ; tasses ; théières ; verres (récipients).

Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; bandanas (foulards) ; bérets ; blouses ; bonneterie ; bonnets ; casquettes ; chapeaux ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; écharpes ; gilets ; jupes ; manteaux ; pantalons ; pull-overs ; robes ; tabliers ; tee-shirts ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en papier ; espadrilles ; body ; layettes ; châles ; sandales ; bretelles.

Jeux, jouets ; peluches [jouets] ; ours en peluche.

Viandes, poissons, volailles et gibiers ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; amandes préparées ; arachides préparées ; beurre ; crème de beurre ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; boissons lactées où le lait prédomine ; bouillons ; champignons conservés ; charcuterie ; chips (pommes de terre) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; crème fouettée ; crème (produit laitier) ; crustacés non vivants ; en-cas à base de fruits ; ferments lactiques à usage culinaire ; gingembre (confiture) ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; margarine ; milk-shakes (boissons frappées à base de lait) ; noix préparées ; olives conservées ; potages ; pulpes de fruits ; raisins secs ; salades de fruits.

Biscuits ; pain, pâtisserie et confiserie ; biscuits salés ; pâtisserie salée ; gâteaux ; farines et préparations faites de céréales ; café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâtes alimentaires ; confiserie à base d'amandes ; pâte d'amandes ; anis ; arachides ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; biscottes ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; bonbons ; brioches ; cannelle ; caramels ; en-cas à base de céréales ; chapelure ; cheeseburgers (sandwichs) ; chicorée (succédané du café) ; chocolat ; boissons à base de chocolat ; corn flakes ; coulis de fruits (sauces) ; couscous (semoule) ; crackers ; crème anglaise ; crèmes glacées ; crêpes (alimentation) ; pain d'épice ; macarons, fondants (confiserie) ; gaufres ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; infusions non médicinales ; levain ; madeleine ; mayonnaises ; menthe pour la confiserie ; desserts sous forme de mousses ; muesli ; noix muscade ; pâte pour gâteaux ; petits-beurre ; piments ; pizzas ; quiches ; riz ; sucre ; sucreries ; soja ; tartes ; tourtes ; viennoiseries ; pâte à dérouler ; pâte brisée ; pâte sablée ; pâte feuilletée ; pâtes à pizza ; pâte à pain.

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; agrumes ; avoine ; blé ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches ; citrons frais ; noix de coco ; grains (céréales) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; marrons frais ; oignons frais (légumes) ; salades vertes fraîches.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies) ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; sodas.